MENTIONS LEGALES
Madame Arthur, a pour activité la gestion et l'organisation de spectacles de prestige destinés a une clientele française et étrangere dans le cabaret du meme nom sis a Paris, 75 bis rue des Martyrs 75018.
Protection des mineurs et police des spectacles
Les clients peuvent assister au spectacle et consommer des boissons alcoolisées sur place.
En égard aux dispositions légales visant a la protection des mineurs, a la prévention de l'ivresse dans les lieux publics, ainsi qu'a celles relatives a la police des spectacles vivants (Ordonnance n° 59-28 du 5 janvier 1959), seul les personnes ayant atteint la majorité légale (18 ans révolus) peuvent avoir acces au cabaret Madame Arthur.
Reglement interne du cabaret Madame Arthur
Une tenue correcte est exigée et un comportement policé est de rigueur pendant toute la durée du spectacle, et ce notamment a l'égard des employés.
Tout contrevenant se verra soit refuser l'acces chez Madame Arthur soit expulsé. Dans cette hypothese, les contrevenants ne seront pas remboursés du prix payé et aucune compensation ne leur sera proposée. En outre, Madame Arthur se réserve le droit de donner toutes les suites judiciaires qu'elle jugera opportunes.
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Propriété intellectuelle et industrielle
Le site madamearthur.com notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Patrick Balcon est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, etc.).
L'architecture intérieure de Madame Arthur, la chorégraphie des tableaux, les décors et costumes ainsi que toutes créations réalisées spécialement pour/par Madame Arthur sont des éléments protégés au titre des droits d'auteur, droits des marques, ou de tout autre privilege de propriété intellectuelle ou industrielle.
En conséquence, tous les éléments figurant sur le site de Madame Arthur ou lors de la diffusion du spectacle ne sauraient etre reproduits ou enregistrés a l'exception des cas expressément autorisés par le code de la propriété intellectuelle, a condition toutefois que cela ne porte pas atteinte aux droits de la personne des employés de Madame Arthur.
Le nom "Madame Arthur " est une marque enregistrée ; son utilisation par un tiers non-autorisé, et a l'exception des cas prévus par la loi, est formellement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.
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